Acceptation et utilisation
L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Vous vous engagez à utiliser le site conformément à la législation en vigueur et à ne pas enfreindre les droits d'autrui.
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Champ des services
Les services fournis par Preluz AI incluent le développement de logiciels d'intelligence artificielle et l'implémentation de solutions d'IA dans les entreprises. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en nous contactant.
Core Terms
Les modalités de paiement pour les services fournis seront convenues entre les parties au moment de la conclusion du contrat. Les informations relatives aux paiements peuvent être obtenues sur demande.
03
Paiements et commerciaux
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04
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur ce site. Pour toute question relative à ces conditions, veuillez nous contacter.
05
Propriété intellectuelle
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06
Avertissement de responsabilité
EU CommissionPreluz AI ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis. L'utilisateur assume l'entière responsabilité de son utilisation.
Legal Summary
Legal Terms Overview
The following clauses summarize key legal positions relating to use of this site, including governing standards, dispute handling, notice practices, and related limitations. Review each clause carefully and consult the referenced document where further detail is provided.
07
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution de ces conditions sera soumis aux tribunaux compétents.
08
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter. Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment.